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17 novembre 2011 4 17 /11 /novembre /2011 19:58

C'est connus , la France est fuit a cause de ses impots elevées et cela est averé depuis très longtemps ..

En effet comme toute chose , il existe une faille et cette faille certains cabinet d'avocat maitres en matières fiscales ont parmis a des champions de l 'optimisation fiscal d 'economiser beaucoup d'argent ....

Et dans ce petit jeu , les champions sont bien sur les cadors americains de l' internet et là , cela ce chiffres en milliards d 'euros..

 

La firme internet Amazon , par exmple, il y a pas si longtemps , s'est desengagée de ses charges francaises (en 2004) en compressant les trois quarts de ses effectifs..

En 2008 , Ebay a suivi et a mis en veilleuse sa filliale francaise aux pris d 'une centaine de licenciements . Bien sur , l'enjeu est de taille ,ses filiales ne deviennent plus que de simples antennes commerciales auxquelles ils font payer le plus cher possible les prestations fournies par le siège (achats , logistique) situé dans un pays ou le fisc est peu gourmand afin d' y faire remonter le cash .

 

Ce jeux des "prix de transfert" à donc permis à Amazon de ne declarer que 25 millions de chiffre d 'affaire en france en 2008 , malgre un volume d' activité de 930 millions contre 3.8 milliards au Luxembourg..

Pour google c'est encore plus spectaculaire , l' agence de Bloomberg a revelée un montage ou elle faisait transiter des fonds dans trois pays "à "niche fiscal" pour ne payer que 2.3 % d 'impots en Europe (il faut savoir que le taux d'imposition en Europe oscille de 12 % à plus de 36% ) resultat : une énorme economie de 3.1 milliards de dollars en trois ans au detriment des adminsitrations fiscales .

 

Il y a un an de cela , Nicolas Sarkozy etais scandalisé de ses "grands portails internationaux , qui sont taxés dans le pays siège , alors qu' ils ponctionnent une part de notre marche publicitaire .." suite a cette indignation du president , plusieurs sites americains ont fais l 'objet de controles ficaux très poussés..meme s'ill est très difficile de prouver l 'abus , Google a neanmoins affiché plus de 52 millions d'euros de chiffre d'affaire en 2009 en France alors qu'auparavant elle ne declarait ses revenus qu'a l' export ..

 

Carlo d'Asaro Biando le directeur general de Google france disait ironiquement il y a un an de cela , je cite "nous avons vu que l' Irlande avais choisi d 'attirer la high tech , alors que la france prefère privilegier son agriculture .." personnellement je pense que (et c'est l'avis de pas mal de fiscalistes oeuvrant pour ses mastodontes de la net-economie )d 'un point de vue juridique et fiscale ce n'est pas illégal du tout , car ces géants du net sont peut etre agressifs dans leurs pratiques commerciales et autres mais leurs montages fiscaux eux , sont bien legaux et ils ne font que profiter du dumping fiscal entre pays européens ..c'est sur , tant qu il n' y a pas d' harmonisation , ceux la continuerons sans cesse ..cela étant , il faut un peu s'alarmer car s il s'agissait que d'evaporisation fiscale ce ne serais pas si grave mais on est confrontés à une flagrante distortion de conccurence qui plombe la competitivité des societés internet francaise ..

 

On voit ces grosses firmes de la nouvelle economie astucieusement echappée aux charges sociales et payer moins de TVA , ce qui veut dire qu' indirectement , ils engrangent plus de profits qu' ils utilisent ensuite pour la plupart en reinvestissment et en redoublement d' efforts publicitaires ..l 'exemple de Ebay , Amazon , Facebook et Google suffis à expliquer aux petits états paradisiaque (d'un point de vue fiscal evidemment ) qu' ils ruient la france ...en meme temps nos gouvernants ne font rien pour les en empecher ...

 

Apple, aussi , n'est vaiment pas en reste , l'entreprise de Steve Jobs à installé sa plate forme au Luxembourg et la TVA, y est officieusement negocié à 6% au lieu des 15 % normalement prélevés..contre 19.6 en France ... pour ce qui concerne l'impot sur les sociétés , les revenus du téléchargement y sont exonerés à 80 % .. les economies d' Itunes sur la TVA (téléchargement de musique) à ainsi fait perdre au fisc francais plus de 4 millions d'euros en 2008 (chiffre de Greenconsulting de 2009)

A ce jolie duché de riches societés exoneré d'impots au nez et à la barbe des sois disants gouvernants indignés ,se trouve les sièges europeens d'Amazon , Ebay et Skype .

 

Le fameux pays du chocolat , la Suisse , est donc une destination privilegié car ses entreprises peuvent negocier leurs impots à un tarifs drolement competitifs ...Ebay à installer à Berne son siège international , Google à Zurich , et Yahoo à demenager de Londres à Rolle , charmante bourgade pres de Geneve...

 

Le petit pays qui monte aussi au niveau des niches est l irlande : ses faibles charges sociales et son imposition des societe y est la plus basse d europe (12.5 %) google y a dailleurs son centre operationnel ..

Il faut tout de meme signaler l' avancee de l 'Union Europeenne à ce sujet qui , après des années de blocage du Luxembourg , s'est mis d 'accord pour prelever la TVA sur le lieu de consommation et ce , à compter de .......2018.......

 

L'irlande s'y est opposé et à refusé les propositions au sujet de l' impot sur les sociétés et pour cause , Google et Facebook et d' autres sociétés font pression pour garder leurs avantages..comme si leurs profits gargantuesque ne suffisait pas..

 

 

Engranger plus et encore plus d 'argent..tel est la nature avide de ces sociétés ..... et de l'homme .

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Published by General du Pommeau
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